PROVENCE TERRE DU SANTON LES ATELIERS MARCEL CARBONEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROVENCE TERRE DU SANTON LES ATELIERS MARCEL CARBONEL
LES ATELIERS MARCEL CARBONEL (SARL)
Numéro de dépôt :
95594913
Date de dépôt :
24/10/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2005
Présentation de la marque PROVENCE TERRE DU SANTON LES ATELIERS MARCEL CARBONEL
Déposée le 24 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ATELIERS MARCEL CARBONEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROVENCE TERRE DU SANTON LES ATELIERS MARCEL CARBONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-49 du 8 décembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ATELIERS MARCEL CARBONEL domicilié(e) 47 Rue Neuve Sainte Catherine, 13007 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 123 511 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.
La marque PROVENCE TERRE DU SANTON LES ATELIERS MARCEL CARBONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES ATELIERS MARCEL CARBONEL (SARL) - 47 Rue Neuve Sainte Catherine, 13007 MARSEILLE - France - SIREN 309123511
CABINET ROMAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49
Vidéo cassettes, supports d'enregistrement magnétiques, appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son ou des images.Santons et crèches de Noël
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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